Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2011 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).

Ordre du jour :

  • Vote du compte de gestion 2010 (commune – eau –  assainissement),
  • Vote du compte administratif 2010 (commune – eau –  assainissement),
  • Affectation du résultat budgétaire 2010 (commune – eau –  assainissement),
  • Vote des taux de la fiscalité locale 2011,
  • Vote du budget primitif 2011 (commune – eau –  assainissement),
  • Autorisation permanente donnée au Trésorier pour engagement des poursuites,
  • Transformation de poste : rédacteur chef en rédacteur,
  • Renouvellement des contrats de maintenance de logiciels,
  • Renouvellement des contrats de maintenance des chaudières de divers bâtiments,
  • Convention cadre de partenariat 2011 avec le CNFPT,
  • Convention de formation avec Bhyoqual pour la restauration collective,
  • Convention de location avec la ludothèque « la Marelle »,
  • Renouvellement du contrat de location des photocopieurs,
  • Recours d’un tiers contre un arrêté préfectoral de servitude de passage : désignation d’un avocat,
  • Convention d’assistance juridique,
  • Appel d’une décision dans le cadre du contentieux avec la Sté Prodotec,
  • Demande d’un fonds de concours auprès de la CPA pour la réfection de l’intérieur de l’église,
  • Demandes de financement (CPA, Région et DRAC) pour la réfection des fresques de l’Eglise,
  • Demande de fonds de concours à la CPA pour acquisition d’un véhicule électrique,
  • Demande de fonds de concours à la CPA pour divers travaux de voirie et éclairage public,
  • Demandes de subvention travaux de proximité au CG 13 : rénovation église et réfection chaufferie école,
  • Demande de subvention FDADL au CG 13 pour l’acquisition d’un véhicule pour la police municipale,
  • Reprise d’un tracteur à l’occasion d’une nouvelle acquisition,
  • Désherbage de documents à la bibliothèque municipale,
  • Questions diverses.
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