La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2011 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).
Ordre du jour :
- Vote du compte de gestion 2010 (commune – eau – assainissement),
- Vote du compte administratif 2010 (commune – eau – assainissement),
- Affectation du résultat budgétaire 2010 (commune – eau – assainissement),
- Vote des taux de la fiscalité locale 2011,
- Vote du budget primitif 2011 (commune – eau – assainissement),
- Autorisation permanente donnée au Trésorier pour engagement des poursuites,
- Transformation de poste : rédacteur chef en rédacteur,
- Renouvellement des contrats de maintenance de logiciels,
- Renouvellement des contrats de maintenance des chaudières de divers bâtiments,
- Convention cadre de partenariat 2011 avec le CNFPT,
- Convention de formation avec Bhyoqual pour la restauration collective,
- Convention de location avec la ludothèque « la Marelle »,
- Renouvellement du contrat de location des photocopieurs,
- Recours d’un tiers contre un arrêté préfectoral de servitude de passage : désignation d’un avocat,
- Convention d’assistance juridique,
- Appel d’une décision dans le cadre du contentieux avec la Sté Prodotec,
- Demande d’un fonds de concours auprès de la CPA pour la réfection de l’intérieur de l’église,
- Demandes de financement (CPA, Région et DRAC) pour la réfection des fresques de l’Eglise,
- Demande de fonds de concours à la CPA pour acquisition d’un véhicule électrique,
- Demande de fonds de concours à la CPA pour divers travaux de voirie et éclairage public,
- Demandes de subvention travaux de proximité au CG 13 : rénovation église et réfection chaufferie école,
- Demande de subvention FDADL au CG 13 pour l’acquisition d’un véhicule pour la police municipale,
- Reprise d’un tracteur à l’occasion d’une nouvelle acquisition,
- Désherbage de documents à la bibliothèque municipale,
- Questions diverses.
