La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 novembre à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Ordre du jour :
- Adoption du régime indemnitaire 2011,
- Décisions budgétaires modificatives,
- Fixation du taux de la nouvelle Taxe d’Aménagement,
- Demandes de financement pour les travaux du PAE St Zacharie,
- Marché pour la création d’un chauffage au gaz à l’école élémentaire,
- Convention pour les intervenants musique aux écoles et à la crèche,
- Convention pour le spectacle de Noël de la crèche municipale,
- Contrat pour l’organisation du feu d’artifice du 1er janvier 2012,
- Transfert de convention à la Société APa&c,
- Désignations d’avocats dans le cadre de contentieux,
- Approbation du rapport SPANC 2010,
- Enquête publique pour installation classée : avis du conseil,
- Nomination et numérotation de rues,
- Convention de partenariat pour le réseau de lecture publique,
- Désherbage d’ouvrages à la bibliothèque municipale,
- Questions diverses.
