La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 avril à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Ordre du jour :
- Vote du compte de gestion 2011 : commune, eau et assainissement,
- Vote du compte administratif 2011 : commune, eau et assainissement,
- Affectation du résultat budgétaire 2011,
- Vote des taux 2012 pour la fiscalité directe locale,
- Vote du budget primitif 2012 : commune, eau et assainissement,
- Modalités d’amortissement pour les dépenses communales,
- Propositions de non-valeurs concernant le budget principal,
- Frais de mission des élus locaux,
- Convention cadre de partenariat avec le CNFPT,
- Contrat d’animation pour l’école maternelle,
- Désignation d’avocats dans le cadre de contentieux d’urbanisme,
- Prise en considération de l’espace projet la Treille – la Corneirelle dans le SCOT ,
- Questions diverses.
