La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 novembre à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
- Modification du régime indemnitaire,
- Créations de postes et modification du tableau des effectifs du personnel communal,
- Avis sur le projet de SAGE de l’Arc,
- Avis sur le projet d’enquête publique « OM GROUP »,
- PAE rue d’Auriol : convention COSSALTER-NEYSIUS,
- PAE St-Zacharie : convention ERDF pour le raccordement au réseau électrique,
- PAE St Zacharie : avenant n°1 au marché de travaux du groupement Eurovia-Sud TP2,
- PAE St Zacharie : avenant n°1 au marché AMO avec COREAM,
- Passation du marché pour la réalisation d’un forage profond sur le site des Cannebiers,
- Passation du marché pour les travaux d’entretien du réseau d’éclairage public ainsi que la pose et dépose des illuminations de fin d’année,
- Pertes sur créances irrécouvrables,
- Décision budgétaire modificative,
- Convention avec la CPA pour la prestation d’enlèvement en pieds de colonnes,
- Avenant au contrat d’assurance multirisque commune,
- Avenant au contrat de maintenance du logiciel d’urbanisme,
- Contrat d’assistance technique pour le logiciel de gestion des régies,
- Contrat avec le Centre de Défense des animaux,
- Contrat de maintenance pour l’entretien des climatisations des divers bâtiments communaux,
- Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,
- Questions diverses.
