La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2013 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Ordre du Jour :
- Adoption du compte administratif 2012 : commune, eau et assainissement,
- Résultat budgétaire 2012 : commune, eau et assainissement,
- Fixation des taux 2013 de la fiscalité directe locale,
- Vote du budget primitif 2013 : commune, eau et assainissement,
- Transformation de postes pour avancements de grade,
- Mise à jour du tableau des emplois des non titulaires,
- Convention cadre de partenariat avec le CNFPT pour 2013,
- Renouvellement de contrat d’entretien – hotte cuisine centrale,
- Renouvellement de contrat de maintenance – logiciel bibliothèque,
- Contrat de maintenance – laveuse automatique,
- Avenant au contrat de location d’un panneau électronique,
- Convention d’objectif et de financement (PSU) avec la CAF,
- Convention de contrôle technique – travaux de réfection de la chaufferie Hôtel de Ville,
- Contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection du cours Albéric Laurent,
- Mise en place de la procédure de récupération des Certificats d’Economies d’Energie,
- Demandes de fonds de concours à la CPA pour des travaux d’investissement,
- Demandes de subvention pour les travaux d’amélioration en forêt communale,
- Règlement de sinistre,
- Acquisition d’un terrain en zone naturelle au lieudit « La Blaque »,
- Déclassement d’une parcelle communale pour cession,
- Acquisition des parcelles concernées par l’emplacement réservé n°29 au PLU pour création d’un parking sécurisé,
- Modification des statuts du SABA,
- Désherbage de documents à la bibliothèque municipale,
- Questions diverses.
