La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 février 2014 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Ordre du jour :
- Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion du Projet Urbain Partenarial de « Beaulieu »,
- Demande de financement pour les travaux d’aménagement du secteur de Beaulieu,
- Convention dans le cadre du PUP Beaulieu,
- Projet Urbain Partenarial pour l’extension du réseau d’assainissement rue du Chêne de Louiset aux Michels,
- Extension du réseau d’assainissement chemin de Marseille,
- Demandes de financement pour la réfection de rues du village et divers travaux de voirie,
- Demande de financement pour la rénovation de l’intérieur la bibliothèque municipale,
- Convention ERDF pour la mise en discrétion des réseaux avenue du Cabaret,
- Avenant au marché de prestation de services pour la jeunesse avec IFAC,
- Réalisation d’une étude de faisabilité pour l’équipement définitif du forage profond,
- Attribution de subventions aux associations,
- Transformations de postes pour avancements de grades 2014 et modifications de postes pour les emplois de non titulaires,
- Convention avec la SCP ALLAM dans le cadre du contentieux SCI DEVLAND,
- Convention avec la SCP ALLAM dans le cadre de la procédure de mise à jour de la voirie communale,
- Convention pour la formation du personnel de la crèche municipale,
- Approbation du rapport CLET de la CPA de janvier 2014,
- Extension des compétences de la CPA à « l’aide à l’investissement des établissements publics de santé »,
- Adhésion de nouvelles communes au SMED,
- Vote d’opposition à la réforme sur les rythmes scolaires,
- Acte de servitude avec la Société du Canal de Provence,
- Rétrocession de la parcelle AC 134 par la CPA,
- Acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique rue A. Daudet,
- Régularisation d’un échange de parcelle dans le cadre de l’entrée de ville avenue Mireille,
- Régularisation d’un acte de cession suite à une erreur matérielle,
- Régularisation de cession d’une parcelle par SANOFI dans le cadre de la création de la voirie IBS,
- Transfert d’une convention dans le cadre du PAE Chemin de St Zacharie,
- Propriété intellectuelle du Festival « Les Nuits Musicales de la Sainte-Victoire »,
- Questions diverses.
