Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 février 2014 à 18H30 à l’Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Ordre du jour :

  • Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion du Projet Urbain Partenarial de « Beaulieu »,
  • Demande de financement pour les travaux d’aménagement du secteur de Beaulieu,
  • Convention dans le cadre du PUP Beaulieu,
  • Projet Urbain Partenarial pour l’extension du réseau d’assainissement rue du Chêne de Louiset aux Michels,
  • Extension du réseau d’assainissement chemin de Marseille,
  • Demandes de financement pour la réfection de rues du village et divers travaux de voirie,
  • Demande de financement pour la rénovation de l’intérieur la bibliothèque municipale,
  • Convention ERDF pour la mise en discrétion des réseaux avenue du Cabaret,
  • Avenant au marché de prestation de services pour la jeunesse avec IFAC,
  • Réalisation d’une étude de faisabilité pour l’équipement définitif du forage profond,
  • Attribution de subventions aux associations,
  • Transformations de postes pour avancements de grades 2014 et modifications de postes pour les emplois de non titulaires,
  • Convention avec la SCP ALLAM dans le cadre du contentieux SCI DEVLAND,
  • Convention avec la SCP ALLAM dans le cadre de la procédure de mise à jour de la voirie communale,
  • Convention pour la formation du personnel de la crèche municipale,
  • Approbation du rapport CLET de la CPA de janvier 2014,
  • Extension des compétences de la CPA à « l’aide à l’investissement des établissements publics de santé »,
  • Adhésion de nouvelles communes au SMED,
  • Vote d’opposition à la réforme sur les rythmes scolaires,
  • Acte de servitude avec la Société du Canal de Provence,
  • Rétrocession de la parcelle AC 134 par la CPA,
  • Acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique rue A. Daudet,
  • Régularisation d’un échange de parcelle dans le cadre de l’entrée de ville avenue Mireille,
  • Régularisation d’un acte de cession suite à une erreur matérielle,
  • Régularisation de cession d’une parcelle par SANOFI dans le cadre de la création de la voirie IBS,
  • Transfert d’une convention dans le cadre du PAE Chemin de St Zacharie,
  • Propriété intellectuelle du Festival « Les Nuits Musicales de la Sainte-Victoire »,
  • Questions diverses.
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