Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 avril 2014.
Ordre du jour :
- Désignation de représentant pour siéger au Syndicat Intercommunal du Haut de l’Arc,
- Désignation de représentant pour siéger au sein du Syndicat de Gestion du collège de Rousset,
- Désignation de représentant pour siéger au sein du Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc,
- Désignation de représentant au sein du Réseau d’Assistantes Maternelle,
- Désignation des délégués syndicaux du SMED 13,
- Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense,
- Désignation des représentants à la CLET de la CPA,
- Désignation de représentant auprès du CNAS,
- Instauration de la commission d’appel d’offres,
- Constitution de la nouvelle commission communale des impôts directs,
- Instauration de la commission pour la révision des listes électorales,
- Fixation du nombre de membres du CCAS et désignation des membres élus,
- Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire,
- Approbation du règlement du Conseil Municipal,
- Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux ayant reçu délégation du Maire,
- Vote du compte de gestion 2013 : commune, eau et assainissement,
- Vote du compte administratif 2013 : commune, eau et assainissement,
- Affectation du résultat budgétaire 2013 : commune, eau et assainissement,
- Vote des taux 2014 de la fiscalité directe locale,
- Vote du budget primitif 2014 : commune, eau et assainissement,
- Création d’un poste d’Educateur Jeunes Enfants,
- Instauration d’une déclaration préalable obligatoire pour tous travaux de ravalement de façade sur le territoire communal,
- Questions diverses.
