Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 29 septembre 2014.
Ordre du jour :
- Nomination d’un cinquième adjoint en remplacement de Mr Roger BENAUD,
- Nomination d’un représentant au sein du SIVOM en remplacement de Mr Roger BENAUD,
- Mise à jour de la commission d’appel d’offres suite au décès de Mr Roger BENAUD,
- Retrait de la délibération n°2014-47 relative à la désignation de la commission listes électorales,
- Mise à jour des membres du CCAS,
- Suppression et modification de postes,
- Décisions budgétaires modificatives,
- Demande de financement pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire de voirie,
- Demande de financement auprès de l’Etat et de la CPA pour la création d’un logement social,
- Actualisation de la taxe sur la consommation finale d’électricité,
- Groupement de commandes avec le SMED pour la fourniture et l’acheminement en gaz des bâtiments communaux,
- Attribution d’une participation financière pour le voyage scolaire d’un collégien,
- Attribution de l’indemnité de conseil au comptable du Trésor,
- Avenant n°1 à la convention avec la SARL LC5 dans le cadre du PAE St Zacharie,
- Convention de travaux avec ERDF dans le cadre du PAE « Devançon »,
- Cession d’une parcelle communale quartier l’Audiguier,
- Instauration d’un Comité Technique Paritaire,
- Numérotation des voies communales,
- Désherbage 2014 des documents de la bibliothèque municipale,
- Questions diverses,
- Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.
