La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 décembre 2014 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
- Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
- Fixation de la rémunération des agents recenseur,
- Travaux de renforcement et d’enfouissement ERDF dans le cadre du PUP Beaulie,
- Convention avec Mr Kallouch dans le cadre du PUP Beaulie,
- Travaux de raccordement aux réseaux électriques et téléphoniques dans le cadre du PAE Devançon,
- Convention de servitudes de passage dans le cadre du projet d’extension du réseau d’assainissement du Verdalaï,
- Marché de travaux pour la réhabilitation du cours Albéric Laurent,
- Contrat de financement pluriannuel avec le CG 13 pour les opérations d’investissements communaux,
- Demande de subvention au titre des « travaux de Proximité » 2015 auprès du CG 13,
- Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau pour la création de la canalisation de rejet définitif de la Station d’épuration dans le ruisseau de l’Audiguier,
- Demande de fonds de concours auprès de la CPA pour l’acquisition de livres à la bibliothèque municipale,
- Demande de subvention auprès de la CPA pour les travaux de débroussaillement des abords des voies communales,
- Demande de dérogation pour l’aménagement des nouveaux rythmes scolaires,
- Tarification des activités organisées dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires,
- Renouvèlement du contrat enfance- jeunesse avec la CAF,
- Mise en place d’un emploi de vacataire pour le poste de médecin à la crèche municipale,
- Modification des postes de non titulaire,
- Attribution d’une subvention pour le ravalement de façade de l’immeuble appartenant à Mr Marina, 1 place du Bari,
- Attribution d’une subvention à l’Association « Arc en ciel »,
- Don de l’Association « Culture Art et Création »,
- Motion de soutien à l’action de l’AMF contre la baisse des dotations de l’Etat aux communes,
- Questions diverses,
- Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.
