Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2015.
Ordre du jour :
- Vote du Compte de Gestion 2014 : commune, eau et assainissement,
- Vote du Compte Administratif 2014 : commune, eau et assainissement,
- Affectation des résultats budgétaires 2014,
- Vote des taux 2015 de la Fiscalité Directe Locale,
- Vote du Budget Primitif 2015 : commune, eau et assainissement,
- Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’amélioration des forêts 2015,
- Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’aménagements bibliothèque et classes primaire,
- Modification des statuts du SMED,
- Avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le contentieux avec RFF,
- Plan d’alignement chemin communal de Pourrachon,
- Questions diverses,
- Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.
