Article paru sur le site Internet du journal La Provence le 07/11/2015.
Hier, le tribunal administratif a fragilisé la tenue de la réunion de lundi pour élire le président.
Maryse Joissains avait déjà préparé son discours, les journalistes demandé leur accréditation, les attachées de presse prévenu – « Attention, il n’y aura pas de place de parking pour tout le monde » – et le calendrier des réunions préparatoires, des promesses et des accords d’arrière-salles pour faire élire Jean-Claude Gaudin à la présidence de la Métropole Aix-Marseille-Provence, ce lundi, suivait son cours plutôt favorable… Et voilà que le tribunal administratif venait, hier soir, pimenter le scénario : sur la base de plusieurs recours formés par quatre maires du pays d’Aix, après deux heures et demie d’audience et quelques heures de délibéré, la juridiction suspend deux arrêtés préfectoraux de septembre et octobre 2015. Des arrêtés qui fixent à 240 le nombre de sièges métropolitains et les répartissent en fonction des 92 communes qui composent la Métropole. Le juge a estimé que le préfet n’était pas fondé à prendre ces arrêtés et que face à l’imminence de l’installation de la Métropole, il était urgent de suspendre leur exécution. Et de reconnaître « une atteinte aux conditions de représentation » des communes requérantes.
« Je ne vois pas comment on peut réunir une assemblée dont la composition prévue dans les arrêtés n’existe plus. Ce serait une forfaiture ! », déclarait, hier soir, Hervé Fabre-Aubrespy, maire (LR) de Cabriès et l’un des quatre requérants avec Robert Dagorne (UDI, Éguilles), Roger Pellenc (LR, Pertuis) et Roger Meï (PCF, Gardanne).
« Je lutte contre cette Métropole depuis 2010 et cette décision va permettre de voir plus clair face à tous ceux qui prétendent que la Métropole, c’est la panacée ! Maintenir la séance de lundi ? À la place de Jean-Claude Gaudin, je ne prendrais pas le risque car elle serait entachée d’illégalité », tempêtait Robert Dagorne. « Ce sont des nuits blanches, à passer là-dessus ! Mais on a fait du bon boulot ! » Roger Pellenc, maire de Pertuis, ne boudait pas non plus son plaisir. « Nous avons introduit deux recours, l’un au Conseil d’État, l’un au tribunal administratif. Le problème est la représentativité de la Métropole : comment, à Pertuis, pouvions-nous avoir un représentant pour 20 000 habitants, et un village de Saint-Antonin (plus petite commune du pays d’Aix, Ndlr) avec 130 habitants, en avoir un aussi ? Marseille, elle, avait un élu pour 7 500 habitants (…) Soit plus de 240 % de décalage. » C’est donc l’argument de la représentativité, « inconstitutionnelle », selon Roger Pellenc qui a convaincu le juge administratif. « Ce sont les communes moyennes, entre 15 000 et 25 000 habitants, qui étaient flouées : le principe d’égalité républicain n’était pas respecté », poursuit-il.Et si la procédure au Conseil d’État aboutit ? « Le Premier ministre doit répondre au Conseil d’État sous huit jours. » Selon Roger Pellenc, cette décision est « une bombe atomique ». La Métropole est « un château de cartes, tout va s’écrouler(…) Elle va être reportée aux calendes grecques ! »
Étrangement, Maryse Joissains était, hier soir, moins enflammée que Roger Pellenc : « Je ne pense pas que ce que dit le tribunal administratif porte trop à conséquence », tout en glissant, « il y a beaucoup de recours ». Qu’elle a même initiés. « Cette Métropole, ça démarre très mal », riait sous cape le maire (SE) de Mimet et opposant devant l’Éternel à la Métropole, Georges Cristiani.
Si le doute persistait encore hier soir sur la légalité de la séance de lundi – certains ont déjà prévu de faire un recours en annulation d’une éventuelle élection de Jean-Claude Gaudin à la présidence – évidemment du côté de la mairie de Marseille, on n’entendait pas se laisser désarmer, en se tenant au plus près de l’actualité du tribunal administratif pour suivre, presque en direct, les décisions qui se sont multipliées toute la soirée. Aux environs de 20 h, tout s’est accéléré. Le maire de Marseille venait d’apprendre l’élément majeur. La fameuse suspension de deux des arrêtés préfectoraux concernant la tenue de la réunion. Malgré les premières craintes, son cabinet l’a vite rassuré. La décision ne remettait pas en cause l’organisation du vote de lundi. Après un dernier coup de fil, Jean-Claude Gaudin l’affirmait avec soulagement : « Le préfet a confirmé la validité du processus. La séance se tiendra bien à 9 h 30, selon les modalités définies. Heureusement que tout est maintenu. Comment aurions-nous fait dans le cas contraire ? C’était très problématique pour tout notre personnel et pour les chantiers en cours. »
Joint en fin de soirée, le préfet se contentait, lui, de faire savoir que le gouvernement avait été informé de la situation… Le week-end va être très, très long.
Julien Danielidès, Alexandra Ducamp et Romain Luongo
