Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015.
Ordre du jour :
- Approbation du programme de travaux et conventions : PUP Sainte-Croix,
- Convention avec le SMED 13 pour l’enfouissement des réseaux – entrée de ville 908,
- Création d’une Société Publique Locale dénommée « les Canebiers »,
- Approbation du marché de travaux pour la modernisation des chemins ruraux,
- Demandes de financement des opérations d’investissement 2016 dans la cadre des contrats pluriannuels,
- Décision budgétaire modificative,
- Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
- Avenant au contrat MNT – prévoyance maintien de salaire du personnel communal,
- Adhésion au groupement de commandes CPA – mise en place d’automates d’appel et d’alerte,
- Validation des rapports CLET de la CPA,
- Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée dans le cadre de la mise en accessibilité des bâtiments communaux,
- Régularisations foncières du lotissement « La Ferrage »,
- Dénomination et numérotation de voie,
- Questions diverses,
- Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.
