Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016.
Ordre du jour :
- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix –
- Conventions de raccordement aux réseaux d’eau et d’assainissement – PUP Beaulieu –
- Convention de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un nouveau restaurant scolaire
- Rétrocession d’une parcelle de terrain en zone naturelle à la Commune par la SAFER
- Convention cadre de formation avec le CNFPT
- Conditions de versement des IHTS
- Créations de postes pour stagiairisations et avancements de grade
- Modification de postes des agents non titulaires
- Liquidation des restes à réaliser 2015
- Attributions de subventions aux associations
- Questions diverses
- Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
