Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016.
Ordre du jour :
- Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et assainissement,
- Vote du Compte Administratif 2015 : commune, eau et assainissement,
- Résultats budgétaires 2015,
- Fixation des taux d’imposition 2016 de la fiscalité directe locale,
- Vote du Budget Primitif 2016 : commune, eau et assainissement,
- Répartition des subventions aux associations,
- Demandes de financement auprès des différents partenaires institutionnels pour les travaux 2016,
- Modification des statuts du SMED,
- PUP Beaulieu : convention Laurens,
- PAE Devançon : acquisition foncière,
- Régularisation d’un acte de servitude sur la parcelle AE 46 sise quartier Sainte Croix,
- Propositions de non-valeurs,
- Convention de prestation de service avec le CDG 13 pour les déclarations de créations/vacances d’emplois,
- Instauration du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail,
- Suppressions de postes devenus vacants,
- Modalités d’application du temps partiel au sein des services,
- Autorisations d’absences du personnel communal,
- Instauration du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail,
- Questions diverses,
- Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.
