Parmi les 18 rapports inscrits à l’ordre du jour, les élus du conseil de territoire du Pays d’Aix seront notamment appelés à voter l’état spécial du Territoire pour l’année 2017 et le programme de restauration des terrains incendiés cet été dans plusieurs communes du territoire lors de la prochaine réunion de l’assemblée prévue mercredi 23 novembre.
À la différence des autres métropoles françaises, le budget principal d’Aix-Marseille-Provence intègre six états spéciaux du territoire correspondant chacun six intercommunalités préexistantes.
Les élus seront donc appelés à approuver l’état spécial du territoire du Pays d’Aix lequel prévoit, pour l’année 2017, une dotation de fonctionnement de 35 129 180€ et une dotation d’investissement de 177 990 000€.
Dans le domaine de la Forêt, les conseillers territoriaux se prononceront sur la restauration des espaces naturels du Pays d’Aix touchés par les incendies de l’été 2016. Le programme des travaux, assorti d’un budget est 406 560 € TTC, concerne les espaces naturels à caractère boisé. Il vise à la sécurisation des secteurs naturels fréquentés – comme les sentiers ou les bords des pistes servant pour la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) – à la diminution de l’érosion des sols et, pour atténuer le traumatisme des riverains, au traitement des espaces naturels à fort impact paysager.
Au même chapitre, les élus seront appelés à voter un programme complémentaire de travaux élaboré pour l’année 2017 au regard des incendies subis cet été par le Territoire du Pays d’Aix.
Six massifs forestiers sont concernés : le Montaiguet, le Régagnas-Monts Auréliens, le Pas des Lanciers, l’Arbois, la Chaîne des Côtes – Trévaresse et les Quatre Termes.
Des travaux devant permettre de réduire la biomasse, d’assurer la sécurité des bords de piste DFCI et d’en créer de nouvelles, ainsi que des équipements hydrauliques y seront réalisés pour un budget de 371 781,60 € HT.
La séance donnera aussi l’occasion aux élus de valider les modalités de la concertation pour la réalisation de la voirie communautaire entre la RD9 et la RD8n et d’un pont sur l’Arc à Aix-en-Provence. Et, dans le cadre de la deuxième phase de travaux de l’entrée de ville, route de Galice, à Aix, ils se prononceront sur la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la métropole Aix? Marseille?Provence – Territoire du Pays d’Aix, à la commune d’Aix?en?Provence.
Après avoir décidé de plusieurs subventions, les élus donneront par ailleurs leur avis sur la tarification 2017 des redevances d’occupation du domaine public et d’occupation des infrastructures de génie civil sur le Territoire du Pays d’Aix et sur la rétrocession à la Ville d’Aix?en?Provence du terrain d’assise, des bâtiments et équipements de l’aire d’accueil des Gens du voyage, Le Réaltor.
50 000€. C’est le montant de la subvention qu’il sera proposé aux élus d’attribuer à l’Association départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2016-2017.
