Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017.
Ordre du jour :
- Marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire et cuisine centrale,
- Marché de travaux pour la démolition d’un immeuble en péril au centre ancien,
- Attributions de subventions aux associations,
- Décision budgétaire modificative Eau,
- Recrutement des jeunes contractuels pour emplois saisonniers,
- Modification des régimes indemnitaires en vigueur sur la commune,
- Suppressions et créations de postes,
- Mise en place du régime des astreintes du personnel des services techniques,
- Demande de subvention auprès du CD 13 pour les travaux d’amélioration des forêts,
- Assiette, dévolution et destination de coupes de bois non réglées de l’exercice 2017,
- Convention de financement avec le SMED 13 pour les travaux de mise en discrétion des réseaux électriques rue du Jaillet, traverse des Marseillais et centre ancien,
- Transfert de compétence au SMED 13 pour les infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques rechargeables,
- Convention d’occupation du Domaine Public avec Free Mobile,
- Renouvellement de la convention de Prestation de Service Unique avec la CAF,
- Convention cadre de formation avec le CNFPT,
- Convention avec la Région pour l’organisation du Transport Scolaire,
- Questions diverses.
