Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017.

Ordre du jour :

  • Marché de travaux pour la construction du nouveau restaurant scolaire et cuisine centrale,
  • Marché de travaux pour la démolition d’un immeuble en péril au centre ancien,
  • Attributions de subventions aux associations,
  • Décision budgétaire modificative Eau,
  • Recrutement des jeunes contractuels pour emplois saisonniers,
  • Modification des régimes indemnitaires en vigueur sur la commune,
  • Suppressions et créations de postes,
  • Mise en place du régime des astreintes du personnel des services techniques,
  • Demande de subvention auprès du CD 13 pour les travaux d’amélioration des forêts,
  • Assiette, dévolution et destination de coupes de bois non réglées de l’exercice 2017,
  • Convention de financement avec le SMED 13 pour les travaux de mise en discrétion des réseaux électriques rue du Jaillet, traverse des Marseillais et centre ancien,
  • Transfert de compétence au SMED 13 pour les infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques rechargeables,
  • Convention d’occupation du Domaine Public avec Free Mobile,
  • Renouvellement de la convention de Prestation de Service Unique avec la CAF,
  • Convention cadre de formation avec le CNFPT,
  • Convention avec la Région pour l’organisation du Transport Scolaire,
  • Questions diverses.
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