Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018.
Ordre du jour :
- Vote des comptes de gestion 2017 : Commune, Eau et Assainissement,
- Vote des Comptes Administratifs 2017 : Commune, Eau et Assainissement,
- Affectation des résultats budgétaires 2017,
- Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale pour 2018,
- Vote du Budget Primitif 2018 de la Commune,
- Renouvèlement du bail avec Orange pour l’antenne de téléphonie mobile,
- Cession de la Ferme Éducative,
- Approbation des conventions TTMO et MOD avec la Métropole,
- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la procédure d’autorisation et de protection du captage d’eau des Canebiers,
- Convention de pâturage sur les parcelles communales,
- Questions diverses.
