Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2018.
Ordre du jour :
- Attribution de subventions pour ravalement de façades,
- Création, suppression et modification de postes dans le cadre de la gestion du personnel,
- Décision budgétaire modificative,
- Modification de la Ligne de Trésorerie Interactive,
Contrat de financement pluriannuel avec le Département 13 : tranche 2018, - Acquisition d’un véhicule électrique : demande de subvention CD 13,
- Avenant au contrat MNT pour le maintien de salaire des agents communaux,
- Transformation de la garderie municipale en accueil périscolaire,
- Approbation du Rapport CLECT
- Conventions de gestion avec la Métropole : avenants 2019,
- Convention de dette récupérable avec la Métropole,
- Rapport annuel Métropolitain sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement,
- Convention tripartite PUP Ste Croix,
- Déclassement de parcelles communales secteur Ste Croix et vente à la Sté VINCI IMMOBILIER,
- Convention d’occupation précaire VINCI – Commercialisation logements Ste Croix,
- Convention PUP Beaulieu,
- Projet PUP Ste Anne – convention de raccordement ENEDIS,
- Convention Cadre Habitat à caractère multi sites avec la Métropole,
- Approbation des nouveaux statuts du SABA et demande de retrait,
- Approbation duPlan d’Aménagement Forestier,
- Questions diverses.
