Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019.
Ordre du jour :
- Contrat Département de Financement avec le CD 13,
- Demande de subvention départementale pour l’acquisition d’un véhicule porteur d’eau,
- Décision budgétaire modificative n°2,
- Créations de postes,
- Attribution d’une subvention aux associations,
- Attribution d’une subvention pour ravalement de façade,
- Surpressions de régies de recettes,
- Attribution de compensation métropolitaine « Socle » 2019,
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF,
- Modification des participations familiales en crèche,
- Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,
- Approbation des nouveaux statuts du RAM,
- Convention avec le SMED 13 pour l’enfouissement des réseaux rue d’Auriol,
- Convention avec ORANGE pour la mise en place de la fibre,
- Don au bénéfice de la collectivité,
- Questions diverses.
