Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2021.

Ordre du jour :

  • Vote du compte de gestion 2020,
  • Vote du Compte Administratif 2020,
  • Affectation du résultat budgétaire 2020,
  • Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale,
  • Vote du budget 2021,
  • Fixation de la durée d’amortissement pour le matériel acquis,
  • Créations de postes pour avancements de grades d’agents actuellement en poste,
  • Recrutement emplois d’été et application d’un règlement spécifique à ces emplois,
  • Prorogation du contrat pluriannuel de financement métropolitain,
  • Aménagements de voirie RD 908 entrée de ville Ste Croix – demande de subvention CD 13,
  • Compromis de vente pour les lots 1A, 1B et 1E de la zone de la Treille,
  • Transfert de servitude au profit de la Métropole pour le passage d’une canalisation EU,
  • Avis sur l’enquête publique pou l’extension de la Société VALSUD à Fuveau,
  • Questions diverses.
Quitter la version mobile
Peynier

GRATUIT
VOIR