Délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 31 mai 2021.

Ordre du jour :

  • Contrat de prêt pour financement du parking du château,
  • Décision budgétaire modificative n°1,
  • Actualisation des tarifs communaux,
  • Attributions de subventions façades,
  • Demande de subvention CD 13 : amélioration des forêts 2021,
  • Demande de subvention CD 13 : acquisition d’un véhicule de service polyvalent,
  • Demande de subvention CD 13 : sécurisation des abords Ste Croix en traversée du village,
  • Réaménagement de l’encours de dette dans le cadre de la garantie d’emprunt SACOGIVA,
  • Cession de l’entité foncière en volume au-dessus de la dalle du parking château en vue de la réalisation d’un bâtiment à vocation de médiathèque, locaux d’activités et logements,
  • Cession des lots 2 et 6 du lotissement la Treille,
  • Convention groupement de commande pour le système d’alerte à la population,
  • Questions diverses.
Quitter la version mobile
Peynier

GRATUIT
VOIR