Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 décembre 2021.
Ordre du jour :
- Marché de travaux pour la réhabilitation du château – choix des entreprises / lots 2, 3 et 4,
- Marché de travaux pour l’extension de l’école maternelle – choix des entreprises,
- Renouvèlement du marché pour l’entretien de l’éclairage public,
- Décision budgétaire modificative n°3,
- Ouverture des crédits budgétaires 2022 par anticipation,
- Créations de poste pour avancements de grade,
- Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
- Demandes de subvention auprès du CD 13 pour divers investissements 2022,
- Demande de subvention auprès du CD 13 pour le fonctionnement de la crèche municipale,
- Convention avec le CDG 13 pour la mission de médecine préventive,
- Avenant n°5 aux conventions de gestion avec la Métropole,
- Convention avec la Métropole pour la dématérialisation des DIA,
- Acquisition d’une parcelle située La Plaine de la Garde,
- Convention de servitude ENEDIS La Peyrelle,
- Convention Bouygues pour l’implantation d’une antenne ch de Belcodène,
- Etat d’assiette de coupes en forêt communale – programme 2022 –
- Questions diverses.
