Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
- Marché de prestation de services pour l’organisation de l’accueil de loisirs, du temps périscolaire, de l’espace jeunes, aide aux devoirs et organisation de séjours,
- Convention Territoriale Globale avec la CAF 13 et versement du Bonus Territoire,
- Décision budgétaire modificative n°2,
- Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public – projet d’implantation de Food-truck,
- Attribution d’une subvention à l’amicale des membres de la RCSC,
- Vente à la SCCV pour la réalisation d’un immeuble de logements et de la médiathèque,
- Vente du lot 5 de la zone de la Treille à la SCCV La Treille,
- Modification de la délibération n°2021/30 pour la vente des lots 1A, 1B et 1E du Lot de la Treille,
- Cession d’un matériel communal,
- Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale,
- Questions diverses.
