Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
- Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57 à compter du 1er janvier 2024,
- Majoration du taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires,
- Décision budgétaire modificative,
- Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire pour le renouvèlement de la ligne de trésorerie,
- Versement d’une indemnité provisionnelle dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique de l’immeuble cadastré AC 57 sis 27 rue Basse,
- Cession du lot 1E zone-projet de la Treille,
- Conventions pour extension réseau Enedis quartier La Treille,
- Rétrocession à titre gratuit de parcelles quartier Ste Croix par Vinci immobilier,
- Garantie d’emprunt sollicitée par UNICIL dans le cadre du projet La Treille,
- Prorogation de la convention cadre-habitat multi-sites avec la Métropole,
- Modification du temps de travail pour les postes des agents de la bibliothèque,
- Avenant au contrat MNT pour le maintien de salaire des agents communaux,
- Convention de formation avec la Métropole,
- Modification des statuts du SIVU « Relai des assistantes maternelles »,
- Dénomination de la traboule du château,
- Ouvertures exceptionnelles du magasin Picard,
- Questions diverses.
