Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024.
Séance 1 :
- Vote du compte de gestion 2023.
Séance 2 :
- Vote du compte administratif 2023.
Séance 3 :
- Résultat budgétaire 2023,
- Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024,
- Vote du budget primitif 2024 commune,
- Vote du budget annexe 2024 « lotissement la Treille »,
- Créations de postes pour avancements de grades et stagiairisation,
- Fixation du prix du repas d’été SIVOM,
- Convention avec la Métropole pour le groupement de commande fourniture de papier,
- Convention métropolitaine pour la mise à disposition de l’observatoire fiscal,
- Attribution d’une subvention pour le Bridge Club,
- Validation du bail avec la pharmacie pour l’implantation place du château,
- Demande subvention façades 2024 auprès du CD13,
- Subvention CD13 exceptionnelle 2024 pour les économies d’eau,
- Convention partenariat avec le CD13 pour l’amélioration de la prévention incendie O.L.D.,
- Demande de subvention 2024 auprès de la région pour la renaturation de la poste,
- Demande de subvention 2024 auprès de DRAC pour la collection tous supports de la nouvelle médiathèque,
- Délibération annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées en 2023 par l’établissement EPF PACA,
- Convention foncière multi-sites Habitat avec l’EPF PACA pour la période 2023-2029,
- Règlementation de l’ouverture des commerces de nuit,
- Questions diverses.
