Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024.
Ordre du jour :
- Attribution de subventions aux associations,
- Garantie d’emprunt UNICIL projet la Treille,
- Décision budgétaire modificative N°1,
- Création d’un poste d’assistant territorial de conservation principal de 2ème classe,
- Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP),
- Recrutement de jeunes pour les emplois d’été,
- Suppressions de postes devenus vacants,
- Condition de versement des IHTS (indemnités horaires pour travaux supplémentaires),
- Convention de mise à disposition temporaire d’une voie privée communale,
- Convention de servitudes Enedis,
- Convention cadre pour aménagements mineurs avec le CD13,
- Motion communale sur les finances locales,
- Questions diverses.
