Délibérations du Conseil Municipal du 20 novembre 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 novembre 2024.

Ordre du jour :

  • Marché de travaux de réaménagement voirie Dindouletto et convention avec Orange pour le l’enfouissement du réseau en souterrain,
  • Instauration du nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale,
  • Actualisation du RIFSEEP,
  • Participation communale à la Mutuelle prévoyance des agents communaux,
  • Revalorisation des agents publics « petite enfance », « Bonus attractivité » crèche Municipale,
  • Demande de subvention fonctionnement CD13 crèche municipale,
  • Demande de subvention forêts CD13 mesures compensatoires au défrichement,
  • Fixation du loyer pour un emplacement « vélo » au parking château,
  • Avenant N°8 convention avec la métropole ZA le Verdalai,
  • Demande de subvention Région pour le foyer socio-culturel,
  • Demande de subvention CD13 contrat 2eme tranche 2025,
  • Demande de subvention CD13 Proxi réfection isolation et plomberie toilettes élémentaires,
  • Demande de subvention CD13 acquisition véhicule électrique cantine maternelle,
  • Baba Aissa 2 et 4 rue des Remparts, approbation du P.V. définitif,
  • Adhésion à la charte régionale « Lutte contre les dépôts sauvages »,
  • Mise en place de la vidéo verbalisation,
  • Mise à jour de la longueur voirie communale pour le calcul de la DGF,
  • Questions diverses.
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