Rapport et conclusions de la Commission d’Enquête relative à l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
L’enquête publique relative à l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence s’est tenue du mardi 5 novembre au mercredi 1 décembre 2024.
Conformément à l’article R. 123-21 du Code de l’Environnement, le rapport et les conclusions motivées de la Commission d’Enquête donnant un avis favorable sur le projet de SCoT de la Métropole Aix-Marseille-Provence sont mis à la disposition des administrés pendant un an en version papier en Mairie de Peynier.
Par ailleurs, ces éléments seront disponibles pendant un an, à partir d’un lien depuis le site internet de la Métropole ampmetropole.fr ou directement depuis le registre numérique de l’enquête publique www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp.
