Mairie de Peynier

Mairie de Peynier
315 ARTICLES 0 Commentaires

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0125

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0122

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 18 L0001 M02

Rejet tacite en date du 05/01/2023.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0123

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0094

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

ENEDIS : coupures d’électricité mercredi 1 février

Afin d’améliorer la qualité de la distribution électrique sur notre commune, ENEDIS nous informe que ses équipes réaliseront des travaux sur le réseau électrique...

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0113

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0121

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0120

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0119

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0118

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0117

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0037-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0025

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0022

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0021

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Peynier

GRATUIT
VOIR