Mairie de Peynier

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Permis de construire 013-072-23-L0012

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0052

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0053

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0001

Permis d'aménager de lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-00003

Délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Permis de construire 013-072-23-L0010

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0004

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0051

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0050

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0047

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0045

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0037

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0029-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0046

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0044

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0043

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0049

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0006

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0005

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0007

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
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