Mairie de Peynier
Arrêté municipal N°400
Stationnement et circulation des véhicules vendredi 2 décembre 2022 8h au lundi 5 décembre 2022 12h parking Centre Socio-Culturel.
Arrêté municipal N°398
Stationnement et circulation des véhicules dimanche 4 décembre 2022 parking de la Garenne.
Permis de construire 013-072-20-L0035-T02
Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0112
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0108
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-17-L0039-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0036-T02
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0020
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0016
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0014
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0008
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0002
Retrait administratif d'un refus de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0021
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0020
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0028
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0027
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0026
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0025
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0024
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
