Mairie de Peynier

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Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0023

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0022

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0019

Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0016

Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0107

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0106

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0105

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0103

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0102

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0100

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0099

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0097

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0096

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0095

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0092

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0091

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0090

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0089

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0087

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
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