Mairie de Peynier

Mairie de Peynier
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Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0120

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0115

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0009

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Démarche de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 2025

Dans un contexte d’accélération des phénomènes de sécheresse, le risque de retrait-gonflement des argiles (RGA) prend de l’ampleur et constitue un risque majeur des...

Dégrèvement d’impôts pertes de récoltes causées par le gel en 2024

Plusieurs événements climatiques ont affecté les agriculteurs des Bouches-du-Rhône en 2024 et ont justifié un dégrèvement à la charge de l'Etat de la taxe...

Procès-verbal définitif d’abandon manifeste rue des Remparts

Procès-verbal définitif d’abandon manifeste de l’immeuble situé 2 et 4 rue des Remparts à Peynier, parcelle cadastrée AC 176. Procès-verbal définitif

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0119

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0114

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0113

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0040-M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0014

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0001

Arrêté d'autorisation de vente des lots et de différer des travaux de finition délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0013

Certificat d’urbanisme – Simpe information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-00004

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0004

Arrêté de vente des lots avant exécution des travaux d'un lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0100

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0102

Décision de non opposition à déclaration préalable de division délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0109

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0104

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
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