Mairie de Peynier
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0016
Certificat d’urbanisme – Simpe information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0015
Certificat d’urbanisme non réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0019
Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0116
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0118
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0121
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0122
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Autorisation de travaux 013-072-24-00005
Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Autorisation de travaux 013-072-24-L0007
Retrait avant décision d'une autorisation de travaux.
Permis de construire 013-072-24-L0010
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0003 T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0120
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0115
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0008
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0009
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
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