Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0123
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0066
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0002-T01
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0114
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019.
Ordre du jour :
Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0049
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0031
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0014
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0067
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0120
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 1er juillet à 18H30 au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0071
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0022
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0037
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0011
Certificat d’urbanisme - Simpe information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0068
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Permis de construire 013-072-22-L0021
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0013
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0018
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
