Arrêtés

La commune de Peynier a été reconnue en état de catastrophe naturelle, pour les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, jeudi, le passage du bassin de l'Arc en état d'alerte. Le mois de mars a encore été...

Autorisation de stationnement, occupation du domaine public.

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, vendredi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte renforcée. Le comité ressource en eau des...

Arrêté ministériel du 19 novembre 2022 portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Bouches-du-Rhône.

Stationnement et circulation des véhicules vendredi 2 décembre 2022 8h au lundi 5 décembre 2022 12h parking Centre Socio-Culturel.

Stationnement et circulation des véhicules dimanche 4 décembre 2022 parking de la Garenne.

Arrêté préfectoral du 30 août 2023 portant déclaration d'infection de loque américaine du rucher de Monsieur Christophe ARNAUD apiculteur sur la commune d'AURIOL.  Cette maladie...

Autorisation de voirie, arrêté de circulation.

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, vendredi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte. Suite à la fin des précipitations significatives...

L’arrêté ministériel du 18 décembre 2023 reconnaît l’éligibilité des pertes de production fourragère annuelle sur les surfaces en prairies dans le département des Bouches-du-Rhône...

Arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône sous le n°13-2023-06-09-00003. Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur les...

Arrêté portant Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 57, sise 27 rue Basse sur la commune de Peynier,...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, mercredi, le passage du bassin de l'Arc en état d'alerte. Depuis plus de deux ans, le département...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, mardi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte renforcée. La situation des cours d'eau et...

Procès-verbal provisoire d'abandon manifeste de l'immeuble situé 2 et 4 rue des Remparts à Peynier, parcelle cadastrée AC 176. Procès-verbal

Arrêté Préfectoral définissant pour la campagne 2024 les aires de production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26 avril 2024. Les entrepositaires...