Délibérations du CM

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 1er juin 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016. Ordre du jour : Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 novembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Transfert comptable du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 20 septembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Projets Avenants DSP...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Instauration de commissions...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 3 février 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Modalités de...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 mai 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 novembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 avril 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...