Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 12 avril 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Vote des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 27 juin à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 3 juillet 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 15 juin 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 16 mai 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi  25 juillet 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Arrêt du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 14 mars 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 7 juin 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 décembre 2014 à 18H30 au Centre Socioculturel.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 février 2014 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020. Ordre du jour : Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,Appel...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).

Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022. Ordre du jour : Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...