Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Créations de postes pour...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Avenant n°2 au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020. Ordre du jour : Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se déroulera jeudi 4 septembre à 18H30 à l’hôtel de ville (1, Cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

La première séance publique du nouveau Conseil Municipal aura lieu le samedi 23 mai à 10h au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020. Ordre du jour : Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 :...

Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement. 

Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une première réunion publique de concertation a été organisée le lundi 26 septembre au Centre Socioculturel.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 juin à 18H30 au Centre Socioculturel.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 2 septembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 avril 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Vote du Compte de...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 juillet 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).