Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 juillet 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022.
Ordre du jour :
Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...
Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018.
Ordre du jour :
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017.
Ordre du jour :
Conventions de gestion relatives aux compétences...
Délibérations du Conseil Municipal du 18 avril 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Révision du POS : élaboration du PLU de la commune
Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une première réunion publique de concertation a été organisée le lundi 26 septembre au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Création...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018.
Ordre du jour :
Marché pour l’organisation, la Direction et...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juin 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 septembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Mise en œuvre...
Délibérations du Conseil Municipal du 22 mars 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 22 mars 2021.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2021,Attribution de subventions façades,Convention...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre à 18H30 au Centre Socioculturel.
