Mise en application du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays...
Le Conseil de Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix le 5 décembre 2024. Ce document d’urbanisme entre en...
Délibérations du Conseil de la Métropole du 27 juin 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-provence séance du 27 juin 2024.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 18 avril 2024
Procès-verbaux de la session du 18 avril 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 22 février 2024
Procès-verbaux de la session du 22 février 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023
Procès-verbaux de la session du 7 décembre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023
Procès-verbaux de la session du 12 octobre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 6 juillet 2023
Procès-verbal de la session du 6 juillet 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 29 juin 2023
Procès-verbaux de la session du 29 juin 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 4 mai 2023
Procès-verbal de la session du 4 mai 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien...
A la demande de la commune, pour favoriser l’aboutissement des projets sur le centre de Peynier, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé...
