Délibérations du Conseil Municipal du 6 mars 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2023,
Demande de subvention départementale au...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation du marché...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0085
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la commune.
Permis de construire 013-072-21-L0036-T02
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023
Procès-verbaux de la session du 7 décembre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0086
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0070
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 27 avril 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification des taux...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0097
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0025
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Sécheresse 2023 : l’état d’alerte déclenché dans le bassin de l’Arc
La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, vendredi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte.
Suite à la fin des précipitations significatives...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 7 avril 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Vote du compte...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0090
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0026
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0011
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté préfectoral N°13-2023-06-09-00003
Arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône sous le n°13-2023-06-09-00003.
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur les...
Permis de construire 013-072-22-L0026
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
