Permis d’aménager N° PA 013 072 22 L0001
Refus de permis d'aménager prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Ouverture de la téléprocédure : pertes de récoltes sur les prairies...
L’arrêté ministériel du 18 décembre 2023 reconnaît l’éligibilité des pertes de production fourragère annuelle sur les surfaces en prairies dans le département des Bouches-du-Rhône...
Permis de construire 013-072-20-L0035-T02
Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0108
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 4 mai 2023
Procès-verbal de la session du 4 mai 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0096
Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0078
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté de DUP et cessibilité portant sur l’état d’abandon manifeste de...
Arrêté portant Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 57, sise 27 rue Basse sur la commune de Peynier,...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0089
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0029-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 6 février 2024 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0121
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 29 juin 2023
Procès-verbaux de la session du 29 juin 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0027
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0093
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0015
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0002
Retrait administratif d'un refus de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0120
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0012
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
