Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0095

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0119

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0018

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0016

Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Séances publiques du Conseil Municipal

La séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 12 avril 2024 à 18h30 à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil Jean-Louis...

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0025

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-22-00002

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0040

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0024

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0063

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0004

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0107

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0111

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0118

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 18 avril 2024

Procès-verbaux de la session du 18 avril 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0102

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0040-T02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0116

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

GRATUIT
VOIR