Permis de construire 013-072-22-L0019

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0039-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-16-L0021-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0103

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0125

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0098

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0092

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0017

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023

Procès-verbaux de la session du 12 octobre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Permis de construire 013-072-21-L0037-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0115

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0114

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0010

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0020

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0030

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0014

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0029

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0076

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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