Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0019
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0010
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0009
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0004
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...
Permis de construire 013-072-22-L0028
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0024
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0003
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0026
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 22 L0001
Refus de permis d'aménager prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0029
Certificat d’urbanisme – Non réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0005
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0019
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 1er février 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0002
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-20-L0022-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0125
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
