Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0122
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté ministériel du 19 novembre 2022
Arrêté ministériel du 19 novembre 2022 portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Bouches-du-Rhône.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0123
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0094
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0113
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0121
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0120
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0119
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0118
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0117
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0037-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0025
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0023
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0022
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0021
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Permis de construire 013-072-22-L0017
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0015
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0111
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
