Permis de construire 013-072-23-L0006
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0060
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0003
Certificat d’urbanisme réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0020
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0053
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0010
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0007
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0016
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0040-M01
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0113
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0015
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0021
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire 2024,
Règlement Budgétaire et Financier,
Elaboration...
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0029
Certificat d’urbanisme – Non réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0036
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0034
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0046
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
