Affichage légal municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Approbation de la...

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Stationnement et circulation des véhicules vendredi 2 décembre 2022 8h au lundi 5 décembre 2022 12h parking Centre Socio-Culturel.

Stationnement et circulation des véhicules dimanche 4 décembre 2022 parking de la Garenne.

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Retrait administratif d'un refus de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.