Affichage légal municipal

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Modification du régime...

Autorisation de voirie, arrêté de circulation.

Autorisation de stationnement, occupation du domaine public.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel. Ordre du jour : Exercice du Droit...