Permis de construire 013-072-17-L0030-M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0039

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0050

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0051

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0043

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0027 M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 17 L0007 M02

Permis d'aménager de lotissement modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0071

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0017

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0073

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0004

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-00002

Délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0090

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0085

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0087

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0066

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0025

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0065

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0074

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

GRATUIT
VOIR